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Discussion générale commune sur l'élection des représentants au Parlement européen
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VOTE PAR VOIE ÉLECTRONIQUE DES FRANÇAIS DE L'ÉTRANGER À L'ÉLECTION PRÉSIDENTIELLE ET À L'ÉLECTION DES REPRÉSENTANTS AU PARLEMENT EUROPÉEN - Jeudi 9 Octobre 2014
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VOTE PAR VOIE ÉLECTRONIQUE DES FRANÇAIS DE L'ÉTRANGER À L'ÉLECTION PRÉSIDENTIELLE ET À L'ÉLECTION DES REPRÉSENTANTS AU PARLEMENT EUROPÉEN - Jeudi 9 Octobre 2014
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CIRCONSCRIPTION UNIQUE POUR L'ÉLECTION DES REPRÉSENTANTS FRANÇAIS AU PARLEMENT EUROPÉEN - Jeudi 28 Mars 2013
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2ème séance : Questions au Gouvernement ; Élection des représentants au Parlement européen (vote solennel) ; Débat sur la couverture numérique du territoire - Mardi 20 février 2018
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1ère séance : Questions au Gouvernement ; Election des représentants au Parlement européen (suite) - Mercredi 14 février 2018
4:26:44
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1ère séance : Protection des données personnelles (lecture définitive) ; Élection des représentants au Parlement européen (CMP) ; Lutte contre les violences sexuelles et sexistes - Lundi 14 mai 2018
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Commission des lois : Election des représentants au parlement européen ; Déontologie des fonctionnaires - Mercredi 31 janvier 2018
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intervention de François de Rugy - circonscription unique pour l'élection des représentants français au Parlement européen
11:04
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1ère séance : Questions au Gouvernement ; Élection des représentants au Parlement européen - Mercredi 19 décembre 2018
3:28:03
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2ème séance : Election des représentants au Parlement européen (suite) (Art. Premier à art. 2 adt 76) - Mardi 13 février 2018
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Election des représentants français au parlement européen - Jean-Jacques Urvoas - 28-03-13
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intervention élections des représentants au Parlement européen
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Commission des affaires européennes : réunion de la COSAC ; élection des représentants au Parlement européen - Mercredi 24 janvier 2018
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CIRCONSCRIPTION UNIQUE POUR L'ÉLECTION DES REPRÉSENTANTS FRANÇAIS AU PARLEMENT EUROPÉEN - Jeudi 28 Mars 2013
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Commission des lois : Entrée en fonction des représentants au Parlement européen élus en France aux élections de 2019 ; Orientation des mobilités - Mardi 7 mai 2019
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1ère séance : Questions au Gouvernement ; Protection des données personnelles (vote solennel) ; Élection des représentants au Parlement européen - Mardi 13 février 2018
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Commission des lois et Commission des Affaires européennes : Mme Jacqueline Gourault, ministre, sur l'élection des représentants au Parlement européen - Mercredi 17 janvier 2018
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Election de représentants français au Parlement européen.
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Best of élection des représentants au Parlement européen - Les matins du Sénat (16/04/2018)
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Communication de la Présidente Danielle Auroi sur le mode d’élection des représentants français au Parlement européen - Mercredi 27 Mars 2013
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Intervention de Danielle AUROI lors de la séance du 28 mars 2013 concernant la circonscription unique pour l'élection des représentants français au parlement européen
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Fonds européens : des représentants de la commission du Parlement européen reçus le 16 mars à l'Hôtel du Département à Bobigny
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1ère séance : Entrée en fonction des représentants au Parlement européen élus en 2019 ; Transformation de la fonction publique - Lundi 13 mai 2019
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Européennes: les Français appelés aux urnes pour désigner leurs 81 représentants au Parlement européen
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Michèle Rivasi : "On ne veut plus voir les représentants de Pfizer au Parlement européen !"
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Désignation de représentants au Parlement Européen
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ÉLECTION DES CONSEILLERS DÉPARTEMENTAUX, MUNICIPAUX , COMMUNAUTAIRES, ET MODIFICATION DU CALENDRIER ÉLECTORAL (loi ordinaire et loi organique) (deuxième lecture) (suite) Discussion générale commune (suite) - Mardi 26 Mars 2013
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ÉLECTION DES CONSEILLERS DÉPARTEMENTAUX, DES CONSEILLERS MUNICIPAUX, DES DÉLÉGUÉS COMMUNAUTAIRES ET MODIFICATION DU CALENDRIER ÉLECTORAL (loi ordinaire et loi organique) (suite) Discussion générale commune - Mardi 19 Février 2013
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ÉLECTION DES CONSEILLERS DÉPARTEMENTAUX, DES CONSEILLERS MUNICIPAUX, DES DÉLÉGUÉS COMMUNAUTAIRES ET MODIFICATION DU CALENDRIER ÉLECTORAL (loi ordinaire et loi organique) Discussion générale commune - Lundi 18 Février 2013
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2012-10-16 - 2ème séance PLF 2013 (suite) - PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2013 (suite) (Discussion générale commune) Discussion générale M. Éric
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14. Association DOMUS - désignation des représentants de la Commune
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Audition commune de représentants du ministère de la Culture et de la communication - Jeudi 19 mai 2011
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La commune dans la nouvelle organisation territoriale (NOT) : Audition de représentants de DGCL - Mercredi 19 juin 2019
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Mission d’information commune sur l’utilisation des produits phytopharmaceutiques : représentants de l'ANSES - Jeudi 16 novembre 2017
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03. Association Sud Loire Avenir – désignation des représentants de la Commune
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Assises sur le jihaddisme : 15 représentants de parlements africains réunis au Sénégal pour un projet d’accord
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Les représentants de l'OEA en haiti ont effectué une visite au parlement haïtien
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Rencontre entre le Président du Sénat et deux parmis trois représentants parlement au CEP
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Moyens de contrôle et d’évaluation du Parlement : Audition de représentants des groupes politiques - Jeudi 19 avril 2018
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désignation des représentants de la commune au SIEVD
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