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Proposition de loi Simplification transport public particulier de personnes à l'Assemblée Nationale le 19 juillet 2016
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Intervention DG PPL Simplification Transport public particulier de personnes
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Choc de simplification: l'Assemblée nationale étudie le premier volet, Guillaume Poitrinal dans GMB - 23/07
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Delphine Liou: Choc de simplification: Le projet de loi pour simplifier la vie des entreprises débarque à l'assemblée – 21/07
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Simplification administrative: ce qui va changer pour les particuliers
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1ère séance : Protection sociale des assistants maternels et des salariés des particuliers employeurs ; Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification - Jeudi 18 mars 2021
4:09:56
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La simplification au service des particuliers
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83 nouvelles mesures de simplification à destination des particuliers et des entreprises
2:06:54
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La simplification au service des particuliers
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BFM Story: Simplification: de nouvelles mesures pour faciliter la vie des entreprises et des particuliers - 30/10
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10/01/12 - Proposition de loi de simplification du droit et allégement des démarches administratives
09:37
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SEANCE,Proposition de Loi de simplification des normes aux collectivités locales
2:29:06
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Intervention de Laurent GRANDGUILLAUME sur SIMPLIFICATION TRANSPORT PUBLIC PARTICULIER DE PERSONNES
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Intervention lors de l'examen de la proposition de loi UMP "Simplification et développement du travail, de la formation et de l'emploi"
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Intervention en Discussion générale sur la proposition de loi UMP sur la simplification du travail, de la formation et de l'emploi
09:14
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Une proposition de simplification de l'impôt sur le revenu [Mathilde Salin et Joseph Enguehard]
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SEANCE,Proposition de loi - simplification des normes applicables aux collectivités locales
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15/02/12 - Proposition de loi simplification des normes applicables aux collectivités territoriales
07:30
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SEANCE,Proposition de loi relative à la simplification des normes applicables aux collectivités locales
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Les discussions sur la proposition concernant les fonctionnaires et les retraités ont commencé à l'Assemblée générale de la Grande Assemblée nationale de Turquie.
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La proposition du CHP d'enquêter sur les dommages causés au public par les problèmes économiques a été rejetée par l'Assemblée générale de la Grande Assemblée nationale turque avec les votes de l'AKP et du MHP.
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Dernière minute:La proposition d'assemblée générale des partis d'opposition a été rejetée par la Grande Assemblée nationale de Turquie, qui s'est réunie extraordinairement pour Akbelen.
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La proposition de Hedep d'enquêter sur le meurtre de Hrant Dink sous tous ses aspects a été approuvée par les votes des députés de l'AKP et du MHP à l'Assemblée générale de la Grande Assemblée nationale turque...
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Une proposition concernant les fonctionnaires et les retraités est en cours de discussion à l'Assemblée générale de la Grande Assemblée nationale de Turquie.
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La proposition du parti İyi d'organiser un débat général sur l'adhésion de la Suède à l'OTAN a été rejetée par les votes des députés de l'AKP et du MHP à l'Assemblée générale de la Grande Assemblée nationale turque.
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2ème séance : Répartition des conseillers de l’Assemblée de Guyane ; Système de santé par la confiance et la simplification ; réforme de l'adoption - Mercredi 2 décembre 2020
3:23:55
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Bras d'honneur à l'Assemblée nationale: "Je crois Éric Dupond-Moretti quand il dit que ce n'était pas adressé à un parlementaire en particulier", réagit Gabriel Attal
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Assemblée nationale : un hôtel particulier fait polémique
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05.07.2016 - Commission du Développement Durable : Transport public particulier de personnes
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[Entretien] Transport public particulier de personnes
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Boris Vallaud / Intervention à l'Assemblée Nationale / Proposition de loi " Entreprise nouvelle - nouvelles gouvernances
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Les nouveaux droits télé de Roland-Garros et la proposition de loi sur les influenceurs adoptée à l’Assemblée nationale
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Adoption définitive par l’Assemblée nationale de la proposition de loi de Chaynesse KHIROUNI sur les stages
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EN DIRECT | proposition de loi anti-squats, suivez les débats à l'Assemblée nationale
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L'Assemblée nationale a voté à la quasi-unanimité en première lecture la proposition de loi de la majorité contre la maltraitance animale
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Chahutée à l'Assemblée nationale après avoir présenté une proposition de loi sur les violences conjugales, Aurore Bergé finit en larmes
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Suspendu depuis mi-avril, l’examen d’une proposition de loi macroniste sur le grand âge pour "bâtir la société du bien vieillir" reprend aujourd'hui à l’Assemblée nationale - VIDEO
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La proposition du Parti de la gauche verte visant à réorganiser les retraites a été rejetée à la Grande Assemblée nationale turque par les votes des députés de l'AKP et du MHP.
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