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Amendement après l'article 15 du projet de loi biodiversité
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Amendement à l'article 17 bis au projet de loi biodiversité
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Amendement à l'article 16 bis du projet de loi biodiversité
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Amendement à l'article 17 bis au projet de loi biodiversité (suite)
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Projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte (Après l'article 6 à après l'article 8) - Jeudi 25 Septembre 2014
3:07:41
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3ème séance : Projet de loi de finances pour 2019 (première partie) (Après l'article 7 (suite) adt 1681 à après l'article 9) - Jeudi 18 octobre 2018
3:37:09
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Commission des lois : projet de loi pour la confiance dans la vie publique (article 3 à après article 8) - Mercredi 19 juillet 2017
3:28:39
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18.03.2015: Séance - Loi sur la Biodiversité (suite : après l'article 10 à article 21)
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2ème séance : Projet de loi de finances pour 2018 (première partie) (suite) (Après l'article 6, adt 201 à l'article 16 (inscrits)) - Samedi 21 octobre 2017
5:26:21
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Commission des finances : Projet de loi de finances pour 2019 (première partie) (Article 1er à après l'article 2) - Mardi 9 octobre 2018
3:57:10
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1ère séance : Projet de loi de finances pour 2018 (première partie) (suite) (Article 3 à Après l'article 6, adt 844) - Samedi 21 octobre 2017
3:42:11
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PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2014 (suite) (Après l'article 7 à l'article 11) - Vendredi 18 Octobre 2013
4:54:43
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3ème séance : Projet de loi de finances pour 2018 (première partie) (suite) (Article 14, adt 35 à après l'article 2) - Vendredi 20 octobre 2017
3:55:16
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2ème séance : Projet de loi de finances pour 2018 (première partie) (suite) (Article 12, adt 16 à après l'article 13 adt 842) - Vendredi 20 octobre 2017
5:05:35
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Examen en commission des lois de l'après article 22 du projet de loi NOTRe - Mardi 4 fevrier 2015
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Transition énergétique - Débat en séance sur le Projet de loi - Après l'article 60
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Projet de loi sur le droit des étrangers - Mise en place de la carte "retraité" - Après l'article 13
32:22
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2ème séance : Projet de loi de finances pour 2019 (première partie) (Art 4 (suite) à après l'article 7 adt 1307) - Jeudi 18 octobre 2018
5:07:31
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[Entretien] Projet de loi "Sécurisation de l'emploi" - Réactions après l'adoption de l'article 1
06:29
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29.01.2015: 1ère Séance - Projet de Loi Croissance, activité et égalité des chances économiques.1 (article 4 à article 5, amendement 2889)
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29.01.2015: 1ère Séance - Projet de Loi Croissance, activité et égalité des chances économiques.2 (article 4 à article 5, amendement 2889)
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Commission des lois (soir) : Pour une démocratie plus représentative, responsable et efficace (suite) ( Après l'article premier à après l'article 2) - Jeudi 28 juin 2018
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3ème séance : Loi de finances pour 2018 (seconde partie) (suite) : Articles non rattachés (suite) (Après l'article 39, adt 1904 à Après l'article 40) - Vendredi 17 novembre 2017
3:45:18
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Commission des lois (soir) : Pour une démocratie plus représentative, responsable et efficace (suite) (Après l'article 11 à après l'article 14) - Vendredi 29 juin 2018
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Amendement de Sandrine DOUCET à l'article 17 du projet de loi "création, architecture et patrimoine"
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amendements sur le projet de loi visant à renforcer les droits, la protection et l'information des consommateurs, article 2 à 4
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Projet de loi Macron, examen dans l'Hémicycle, article 34, amendement 2788
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Intervention en séance pour soutenir l'amendement à l'article 11 bis du projet de loi consommation
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Projet de loi immigration: Éric Ciotti (président des Républicains) "salue les amendements du Sénat" mais reste "gêné" par "l'article sur les régularisations"
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Projet de loi Macron, examen dans l'Hémicycle, article 24, amendement 2102, logement social, logement intermédiaire
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Projet de loi Macron, examen dans l'Hémicycle, article 25, amendement 2759, vente à la découpe
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Prise de parole sur l'article 1er - Projet de loi portant création de l'Office français de la biodiversité
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PLFSS 2015 après l'article 12 amendement tabac 1
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3ème séance : Projet de loi de finances pour 2019 (première partie) (Après l'art. 16 (suite) à après l'art 26) - Vendredi 19 octobre 2018
6:03:21
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ÉDITO - Après l'utilisation de l'article 49.3 sur le budget, le gouvernement "a gardé les amendements les moins chers"
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Commission des affaires sociales : Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019 (suite) (Après l'art 11 à après l'art 28) - Mardi 16 octobre 2018
2:36:06
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2ème séance : Pour une démocratie plus représentative, responsable et efficace (projet de loi constitutionnelle) ( Après l'art. 1er, adt 1652 à Après l'art. 2, adt 731) - Mercredi 18 juillet 2018
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PLFSS 2015 après l'article 12 amendement tabac 2
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2ème séance : Loi de finances pour 2018 (seconde partie) (suite) : Articles non rattachés (suite) (Article 38 à Après l'article 39, adt 1707) - Vendredi 17 novembre 2017
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Loi sécurité globale : après l’article 24, l’article 23 dans le viseur de certains parlementaires
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2ème séance : Loi de programmation des finances publiques 2018 à 2022 (suite) (Article 10 à après l'article 29) - Mercredi 18 octobre 2017
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